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Optimisation Fiscale

Le Luxembourg dispose de l’un des régimes de protection des investisseurs les plus stricts du monde.

Le contrat d’assurance vie luxembourgeois prévoit 2 dispositifs de sécurité supplémentaires par rapport au contrat d’assurance vie français.

Neutralité fiscale


Le Luxembourg n’applique aucune fiscalité aux non-résidents luxembourgeois, seule la fiscalité du pays de résidence du souscripteur est applicable au contrat. Un épargnant nomade, expatrié qui souscrit un contrat d’assurance vie luxembourgeois verra sa fiscalité évoluer en fonction de son pays de résidence fiscale.

Par exemple, un français résident fiscal au Portugal (qui pratique l’exonération des revenus de capitaux mobiliers) ne sera pas imposé sur les gains de son contrat d’assurance vie luxembourgeois. Ce même français résident au Portugal serait imposé à hauteur de 15% sur un contrat d’assurance vie français.

Un résident fiscal français sera taxé de la même manière qu’il souscrive un contrat d’assurance vie français ou luxembourgeois. Il n’y a aucun avantage fiscal pour un résident français à souscrire un contrat d’assurance vie luxembourgeois par rapport à un contrat français.

Les investisseurs doivent bien entendu se conformer aux lois de leur lieu de résidence et aux obligations déclaratives prévues par leur législation nationale. Un résident fiscal français doit déclarer l’ouverture de son contrat d’assurance vie luxembourgeois lors de sa déclaration d’impôt, cela se fait de manière très simple. 

Portabilité du contrat


Les épargants nomades, expatriés peuvent également bénéficier de la portabilité des contrats d’assurance vie luxembourgeois : votre contrat d’assurance vie luxembourgeois peut vous suivre à travers le monde.

Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois bénéficient d’une reconnaissance politique, juridique et fiscale dans la majorité des Pays d’Europe et dans de nombreux Etats hors Europe. Grâce à l’architecture des contrats d’assurance-vie luxembourgeois et la neutralité fiscale, la portablité du contrat est possible.

Par ailleurs, le contrat d’assurance-vie n’est pas concerné par l’Exit Tax. La planification successorale est facilitée lorsque les bénéficiaires résident dans un autre pays. Le contrat luxembourgeois est donc parfaitement adapté aux situations internationales.

L’assurance vie luxembourgeoise peut notamment permettre à un sportif de haut niveau de gérer son patrimoine de manière efficace tout au long de sa
carrière internationale.

La validité et la pertinence du contrat doivent faire l’objet d’une analyse systématique au regard des cadres juridiques et fiscaux des Etats de résidence
du client et de sa situation patrimoniale.